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De la perte de confiance légitime en droit contractuel

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

De la perte de confiance légitime en droit contractuel

De la perte de confiance légitime en droit contractuel

Essai d'une théorie

avec la contribution de Jacques Mestre - Collection Bibliothèque des thèses

700 pages, parution le 24/05/2012

Résumé

Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion.

De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la "perte de confiance" est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction "destructrice" du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la "perte de confiance" peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.

L'auteur Alexis Albarian

Alexis Albarian - Docteur en droit - Chargé de cours à l'Université Toulouse 1 Capitole (Master I International and European Law / Master II International Economic Law) - Membre du Centre de droit économique d'Aix-en-Provence (EA 900)

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Sommaire

  • L'identification de la perte de confiance légitime
    • La consécration de la perte de confiance légitime précontractuelle
    • La consécration de la perte de confiance légitime contractuelle
  • Essai de théorisation de la perte de confiance légitime
    • Les fondements de la prise en compte de la perte de confiance légitime
    • Le régime de la perte de confiance légitime
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Caractéristiques techniques du livre "De la perte de confiance légitime en droit contractuel"

  PAPIER
Éditeur(s) Mare et Martin
Auteur(s) Alexis Albarian
Collection Bibliothèque des thèses
Parution 24/05/2012
Nb. de pages 700
Format 16 x 24
Couverture Broché
Poids 1050g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782849340899
ISBN13 978-2-84934-089-9

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