De la perte de confiance légitime en droit contractuel
Essai d'une théorie
Alexis Albarian avec la contribution de Jacques Mestre - Collection Bibliothèque des thèses
Résumé
Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion.
De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la "perte de confiance" est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction "destructrice" du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la "perte de confiance" peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.
L'auteur - Alexis Albarian
Alexis Albarian - Docteur en droit - Chargé de cours à l'Université Toulouse 1 Capitole (Master I International and European Law / Master II International Economic Law) - Membre du Centre de droit économique d'Aix-en-Provence (EA 900)
Sommaire
- L'identification de la perte de confiance légitime
- La consécration de la perte de confiance légitime précontractuelle
- La consécration de la perte de confiance légitime contractuelle
- Essai de théorisation de la perte de confiance légitime
- Les fondements de la prise en compte de la perte de confiance légitime
- Le régime de la perte de confiance légitime
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Mare et Martin |
| Auteur(s) | Alexis Albarian |
| Collection | Bibliothèque des thèses |
| Parution | 05/04/2012 |
| Nb. de pages | 700 |
| Format | 16 x 24 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1050g |
| Intérieur | Noir et Blanc |
| EAN13 | 9782849340899 |
| ISBN13 | 978-2-84934-089-9 |
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