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Le contrat-coopération

Librairie Eyrolles - Paris 5e
Indisponible

Le contrat-coopération

Le contrat-coopération

Contribution à la théorie générale du contrat

- Collection Recherches juridiques

530 pages, parution le 14/05/2012

Résumé

On a coutume de distinguer deux types de contrats au regard de l'opération économique qu'ils organisent : les contrats-échange et les contrats-organisation. Faisant écho à l'opposition classique du marché et de la firme, cette distinction oppose les contrats qui réalisent une permutation de biens et de services aux contrats qui organisent l'affectation de biens et de services à une entreprise commune. Cette classification bipartite ne permet plus, cependant, de rendre compte de l'ensemble de la réalité contractuelle. Il apparaît, en effet, que se développent entre ces deux modèles des figures coopérationnistes de type hybride. Ainsi en va-t-il notamment du contrat d'édition, du contrat de franchise, du contrat de concession, du mandat d'intérêt commun ou de la location-gérance, mais aussi des contrats de coopération inter-entreprise tels que le contrat de joint venture ou le contrat de consortium. Expression d'une nouvelle réalité économique qui se situe à mi-chemin entre le marché et la firme - la coopération -, ces figures participent d'un modèle contractuel intermédiaire : le contrat-coopération. Cet ouvrage tente d'en cerner les contours et d'en décliner le régime.

Cet essai de systématisation s'inscrit dans le cadre de la théorie générale du contrat et non dans celui de la théorie des contrats spéciaux. Parce qu'elle a été conçue à la lumière de l'échange, la théorie générale du contrat peine aujourd'hui à rendre compte des mutations contemporaines de la réalité contractuelle. Aussi est-il indispensable de lui donner une portée nouvelle. Il faut, pour cela, s'extraire du modèle contractuel échangiste et bâtir à ses côtés une nouvelle figure portant sur les opérations de coopération. Autrement dit, il est nécessaire non de refondre le modèle contractuel classique mais de procéder à une diversification des modèles.

L'auteur Suzanne Lequette

Suzanne Lequette est Maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

Caractéristiques techniques du livre "Le contrat-coopération"

  PAPIER
Éditeur(s) Economica
Auteur(s) Suzanne Lequette
Collection Recherches juridiques
Parution 14/05/2012
Nb. de pages 530
Format 15,5 x 24
Couverture Broché
Poids 300g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782717861549
ISBN13 978-2-7178-6154-9

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