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Droit notarial
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Librairie Eyrolles - Paris 5e
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Droit notarial

Droit notarial

Stéphane Piedelièvre - Collection Paradigme - Métiers

724 pages, parution le 16/08/2017

Résumé

L’ouvrage tend à fournir à l’étudiant du DUT les compétences juridiques lui permettant de traiter les dossiers qui lui seront confiés. À jour des toutes dernières réformes, et notamment de l’ordonnance n° 2016-1312 du 10 février 2016 qui a réformé le droit des contrats, le régime général des obligations et de la preuve, il est destiné à familiariser cet étudiant à son futur environnement juridique, à travers les six parties suivantes qui couvrent la totalité du programme de l’unité U4 (droit général et droit notarial) du BTS « Notariat » : le droit civil, les obligations, l’entreprise commerciale, le droit rural, le droit fiscal et le droit social.

Saisissant la richesse de l’activité notariale grâce à la maîtrise des concepts juridiques de base qui sont exposés avec pédagogie, l’ouvrage permettra à l’étudiant de dégager rapidement la problématique d’une situation à traiter, ses implications juridiques, les solutions souhaitables, les démarches à entreprendre, tout en communiquant avec les spécialistes dans un vocabulaire adapté. L’étudiant sera mieux à même de préparer la rédaction d’actes juridiques, en étant capable d’expliquer simplement les règles juridiques à un profane non doté de telles connaissances.

L'auteur - Stéphane Piedelièvre

Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris-Est Créteil, enseigne cette matière en DSN. Il publie depuis des années une chronique annuelle de publicité foncière au Defrénois.

Autres livres de Stéphane Piedelièvre

Sommaire

Introduction à l'étude du droit

Partie 1 – Droit civil
Titre 1 – Les personnes et la famille


Sous-titre 1 – La personnalité juridique
Sous-titre 2 – La famille

Titre 2 – Les obligations


Sous-titre 1 – La preuve des actes et faits juridiques
Sous-titre 2 – La théorie générale des obligations d'origine contractuelle
Sous-titre 3 – Les obligations d'origine légale

Titre 3 – Les actes juridiques notariés

Titre 4 – Les biens

Titre 5 – Le droit patrimonial de la famille


Sous-titre 1 – Les régimes matrimoniaux
Sous-titre 2 – Les successions et les libéralités
Partie 2 – L'entreprise commerciale

Partie 3 – Droit de l'urbanisme

Partie 4 – Droit rural
Titre 1 – Les spécificités du droit rural


Sous-titre 1 – L'encadrement de l'activité agricole
Sous-titre 2 – L'exploitation familiale à responsabilité personnelle
Titre 2 – La vente d'immeubles ruraux


Sous-titre 1 – L'acquisition de biens à titre amiable par la SAFER
Sous-titre 2 – L'acquisition de biens grâce au droit de préemption de la SAFER
Titre 3 – Le bail rural
Titre 4 – Les sociétés et groupements agricoles

Partie 5 – Droit fiscal

Partie 6 – Droit social

Index alphabétique


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Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Bruylant
Auteur(s) Stéphane Piedelièvre
Collection Paradigme - Métiers
Parution 16/08/2017
Nb. de pages 724
Format 16.1 x 24.1
Couverture Broché
Poids 1170g
EAN13 9782390131687

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