Droit notarial
Stéphane Piedelièvre - Collection Paradigme - Métiers
Résumé
L’ouvrage tend à fournir à l’étudiant du DUT les compétences juridiques lui permettant de traiter les dossiers qui lui seront confiés. À jour des toutes dernières réformes, et notamment de l’ordonnance n° 2016-1312 du 10 février 2016 qui a réformé le droit des contrats, le régime général des obligations et de la preuve, il est destiné à familiariser cet étudiant à son futur environnement juridique, à travers les six parties suivantes qui couvrent la totalité du programme de l’unité U4 (droit général et droit notarial) du BTS « Notariat » : le droit civil, les obligations, l’entreprise commerciale, le droit rural, le droit fiscal et le droit social.
Saisissant la richesse de l’activité notariale grâce à la maîtrise des concepts juridiques de base qui sont exposés avec pédagogie, l’ouvrage permettra à l’étudiant de dégager rapidement la problématique d’une situation à traiter, ses implications juridiques, les solutions souhaitables, les démarches à entreprendre, tout en communiquant avec les spécialistes dans un vocabulaire adapté. L’étudiant sera mieux à même de préparer la rédaction d’actes juridiques, en étant capable d’expliquer simplement les règles juridiques à un profane non doté de telles connaissances.
L'auteur - Stéphane Piedelièvre
Stéphane Piedelièvre, Professeur à l'Université de Paris-Est Créteil, enseigne cette matière en DSN. Il publie depuis des années une chronique annuelle de publicité foncière au Defrénois.
Autres livres de Stéphane Piedelièvre
Sommaire
Introduction à l'étude du droit
Partie 1 – Droit civil
Titre 1 – Les personnes et la famille
Sous-titre 1 – La personnalité juridique
Sous-titre 2 – La famille
Titre 2 – Les obligations
Sous-titre 1 – La preuve des actes et faits juridiques
Sous-titre 2 – La théorie générale des obligations d'origine contractuelle
Sous-titre 3 – Les obligations d'origine légale
Titre 3 – Les actes juridiques notariés
Titre 4 – Les biens
Titre 5 – Le droit patrimonial de la famille
Sous-titre 1 – Les régimes matrimoniaux
Sous-titre 2 – Les successions et les libéralités
Partie 2 – L'entreprise commerciale
Partie 3 – Droit de l'urbanisme
Partie 4 – Droit rural
Titre 1 – Les spécificités du droit rural
Sous-titre 1 – L'encadrement de l'activité agricole
Sous-titre 2 – L'exploitation familiale à responsabilité personnelle
Titre 2 – La vente d'immeubles ruraux
Sous-titre 1 – L'acquisition de biens à titre amiable par la SAFER
Sous-titre 2 – L'acquisition de biens grâce au droit de préemption de la SAFER
Titre 3 – Le bail rural
Titre 4 – Les sociétés et groupements agricoles
Partie 5 – Droit fiscal
Partie 6 – Droit social
Index alphabétique
Caractéristiques techniques
| PAPIER | |
| Éditeur(s) | Bruylant |
| Auteur(s) | Stéphane Piedelièvre |
| Collection | Paradigme - Métiers |
| Parution | 16/08/2017 |
| Nb. de pages | 724 |
| Format | 16.1 x 24.1 |
| Couverture | Broché |
| Poids | 1170g |
| EAN13 | 9782390131687 |
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