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L'évolution de la législation sur les appellations d'origine

L'évolution de la législation sur les appellations d'origine

Genèse des appellations contrôlées

Joseph Capus - Collection Vin et droit

120 pages, parution le 05/07/2019

Résumé

L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décret-loi de 1935. Publié en 1947, année de disparition de Capus, le livre récapitule l'oeuvre de son auteur en faveur des AOC et constitue, en quelque sorte, son testament politique en matière vitivinicole.

La réédition de l'ouvrage, à l'occasion du Centenaire de la loi de 1919, permet de mesurer les difficultés qui ont légitimé le régime mis en oeuvre et de mieux comprendre pourquoi, finalement, le système introduit par Capus a su résister, réussir et même servir de modèle pour les autres Etats européens.

L'introduction qui précède la réédition accroche ce petit livre de grand intérêt historique aux enjeux actuels du droit vitivinicole européen et s'efforce de démontrer la continuité des appellations d'origine comme institution, comme régime juridique et, finalement, comme vecteur d'identités.

Avec une introduction de Théodore Georgopoulos.

Caractéristiques techniques

  PAPIER
Éditeur(s) Mare et Martin
Auteur(s) Joseph Capus
Collection Vin et droit
Parution 05/07/2019
Nb. de pages 120
Format 15 x 21
Couverture Broché
Poids 205g
Intérieur Noir et Blanc
EAN13 9782849344200
ISBN13 978-2-84934-420-0

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