Le droit du cheval et de l'équitation

Manuel Carius - Collection Agri Décisions

246 pages, parution le 06/11/2013 (2^eme édition)

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Résumé

Avec plus de 900 000 équidés (chevaux mais également les ânes), la France dispose de l'un des plus importants cheptels d'Europe.

La filière équine (élevage, courses, équitation...) représente un secteur dynamique de l'économie, avec près de 50 000 emplois directs. Les sports équestres connaissent un développement spectaculaire. La Fédération française d'équitation regroupe, en 2012, 700 000 licenciés pratiquant dans plus de 8 000 clubs affiliés, ce qui en fait la 3e fédération sportive française.

Le cheval et ses usages occupent aujourd'hui une place importante dans notre société. Les activités hippiques se "judiciarisent" beaucoup et rapidement. Cet encadrement juridique intéresse non seulement les professionnels qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.

Cet ouvrage, complet et accessible, permet aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissance des nombreux textes français, communautaires et internationaux, mais également de la jurisprudence qui s'y rapporte. Il présente les activités hippiques, qu'il s'agisse d'équitation, d'élevage, de courses, de randonnées, de commerce, etc., dans leurs divers aspects juridiques (droit civil, fiscal, social, administratif et pénal) et comporte des modèles de contrats.

L'auteur - Manuel Carius

Docteur en droit public, Manuel Carius est maître de conférences à l'Université d'Artois.

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Caractéristiques techniques

	PAPIER
Éditeur(s)	La France agricole
Auteur(s)	Manuel Carius
Collection	Agri Décisions
Parution	06/11/2013
Édition	2^eme édition
Nb. de pages	246
Format	17 x 24
Couverture	Broché
Poids	458g
Intérieur	Noir et Blanc
EAN13	9782855572567
ISBN13	978-2-85557-256-7